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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION
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SEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEA
SEA SIGNALISATION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3442346
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2026
SEA de SEA SIGNALISATION

Présentation de la marque SEA

Déposée le 25 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SIGNALISATION domicilié(e) 20-22 rue Pierre Mendès France - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 861 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

SEA SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : NIXEA , SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE , OXEAN , SIXTO , XEÉNIA


SEA SIGNALISATION, Société anonyme - 20-22 rue Pierre Mendès France - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 334861770


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620296 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appareils et instruments de signalisation. Signalisation lumineuse ou mécanique. Feux tricolores. Feux de signalisation. Feux de signalisation tricolores. Feux de signalisation lumineuse. Bornes routières lumineuses ou mécaniques. Balises lumineuses. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux. Tableaux d'affichage électroniques. Boîtiers de signalisation. Boîtiers de signalisation pour piétons. Boîtiers de signalisation lumineuse. Boîtiers de signalisation lumineuse tricolore. Dispositifs sonores de signalisation. Dispositifs actifs de signalisation routière. Dispositifs de contrôle et de commande des feux de carrefour routiers. Automates de commande de dispositifs de signalisation.

Entretien, réparation d'appareils et d'instruments de signalisation.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs relatifs à la signalisation. Etudes de projets techniques relatifs à la signalisation.